Vacances judiciaires

La pluie vient battre les vitres jaunies, les couloirs sont déserts. L’ambiance est lugubre au palais de justice. C’est le temps des vacances judiciaires. Les comparutions immédiates drainent pourtant leur lot de miséreux. Prévenus, victimes et avocats se rassemblent au compte-goutte devant la 23e chambre.

Quatre jeunes animent bruyamment le hall. Ils se retrouvent pour soutenir un ami arrêté au cours d’une rixe à la sortie d’un club.
Quelques fidèles spectateurs désœuvrés sont aussi au rendez-vous. Une femme au regard grave chante en arborant sa BD de Sarko 1er. Elle s’accroche au premier interlocuteur venu, le fixe avec des yeux ronds et lui assène une cascade de propos délirants : « les coupables, on les reconnaît tout de suite. Ils le portent sur eux ! »
Une antillaise plus âgée attend sur un banc, bien droite. Elle est coiffée d’un chapeau bleu, elle est maquillée. Elle observe l’agitation et sourit aux passants. Son fils de 38 ans va comparaître pour détention de crack. Elle se justifie, abattue : « Je ne peux pas le garder chez moi, je suis dans un foyer de retraitées. C’est très dur de s’en sortir de cette drogue. » De suspensions d’audience en reprises, elle attendra tout l’après-midi : ce fils pour lequel elle ne peut rien sera entendu en dernier.

Casier Familial

Cet échange anonyme entre un président et un prévenu certainement très sérieux (encore cité par Jean-Paul Lacroix):

– Vous n’avez pas d’antécédent ?
– Non. Je n’ai qu’une sœur.

De quoi la presse est capable

Le chroniqueur judiciaire peut facilement être pris en faute. Il relate ce qu’il a vu et entendu. Tout autre témoin présent à la même audience aurait pourtant perçu la scène différemment.
Le terme d’audience place la parole et l’écoute au centre du procès. Autour de cet échange il est facile de se laisser aller à broder. C’est là le piège.

Au temps pas si lointain où la guillotine tranchait encore des têtes, un journaliste de renom, Géo London, est allé jusqu’à tordre la réalité pour qu’elle rejoignît ce qu’il avait imprudemment écrit. Jean-Paul Lacroix raconte (Le Palais indiscret, Julliard, 1965, p. 126) :

Le Journal

C’était dans une ville de province où l’on jugeait une mégère qui avait tué son petit garçon. Géo, en téléphonant son papier au Journal, avait, selon l’usage, légèrement anticipé sur les faits – et, alors que l’audience n’était pas terminée, avait raconté le départ de l’accusée pour la prison : « Quand elle grimpa dans le fourgon cellulaire, avait-il dicté, la foule massée sur la place cria  » A mort ! »

Pas de chance ! Quand l’accusée traversa la place, une heure plus tard, aucun cri ne se fit entendre. Géo allait-il être pris en flagrant délit de fausse information ?…

C’était mal le connaître. « A mort ! A mort ! » cria-t-il de sa petite voix grèle. Ainsi deux cris au moins auraient été poussés.

Alors la mégère que les gardes emmenaient vers le fourgon, s’arrêta, toisa le journaliste et, avec un mépris écrasant, laissa tomber : « Ta gueule eh ! c… »

Chronique de la violence ordinaire

Vous avez peut-être raté ça : 4 documentaires diffusés sur France 2 au printemps 2008 dans une « chronique de la violence ordinaire« . Ils ont été tournés dans l’Oise et suivent de près certains habitants aux prises avec la maltraitance, le recèle, les bandes…

« Le business des chéquiers volés » montre en particulier comment quelques femmes vulnérables glissent du statut de victimes à celui de délinquantes, misère sociale « oblige ».
« La connerie elle est faite, mémère » leur assène le policier au cours d’une procédure qui mènera l’une d’entre elles en correctionnelle. Les caméras sont à l’audience. C’est une fenêtre de plus ouverte sur la justice. Profitez-en.

Les quatre vidéos sont visibles sur le site de france 2 moyennant le paiement d’une somme modique et, bien sûr, une inscription au site. Un petit geste pour le service public…

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“L’inutilité de la présence de l’avocat”

Dans un commentaire sur le billet Aïcha n’a pas d’avocat un internaute s’interrogeait sur l’utilité ou non de se faire défendre à la barre. Sans doute une provocation. Mais j’ai trouvé la réponse qui convient dans un recueil d’anecdotes écrit par Jean-Paul Lacroix : Le palais indiscret, Julliard, 1965. L’auteur a longtemps été chroniqueur judiciaire au Canard Enchaîné.

Il brosse le portrait de « Moro », l’un des ténors du barreau de l’entre-deux guerres. Cet avocat au verbe lyrique était aussi retardataire chronique. Un jour il se présenta trop tard à une audience correctionnelle : son client venait déjà d’être condamné à 6 mois de prison. Le président accepta de reprendre l’affaire, sans doute par respect envers l’encombrant avocat qui plaida :

– Messieurs, si après m’avoir entendu vous élevez la peine, vous montrerez que ma plaidoirie justifie des représailles. Si vous la maintenez, vous manifesterez l’inutilité de la présence de l’avocat. Vous ne pouvez donc logiquement que la diminuer.

La Cour ramena la peine de 6 mois fermes à « 2 mois sursis ».

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J’en profite pour remercier Pascale Robert-Diard pour ses conseils bibliographiques. Visitez son blog passionnant et plein d’humour : Chroniques judiciaires. Pascale Robert-Diard est journaliste au Monde. Elle a écrit Dans le ventre de la justice (Perrin, 2006) pour nous faire partager avec humanité ses souvenirs d’audience et sa vision de la justice rendue. Le livre est aujourd’hui épuisé, hélas. Mais je vous le prêterai avec plaisir, demandez-moi…

“Tu n’es bonne qu’à aller au cimetière !”

Comparutions immédiates

Le prévenu (le fils) et la partie civile (la mère) ne se sont pas déplacés pour l’audience. Le fils vit parfois chez sa mère de 83 ans. Il est accusé de l’avoir menacée pour obtenir de l’argent.
Le président lit la déposition comme s’il récitait une prière : le débit est rapide et monocorde, la voix grave et tombante.

« Mon fils est un SDF depuis des années, je lui avais préparé à manger, il n’y a que le rhum qui l’intéresse, il est venu, il criait « Salope, putain ! – et j’en passe… – A 83 ans tu n’es bonne qu’à aller au cimetière ! », j’ai eu peur, j’ai caché les couteaux, je me suis enfermée dans ma chambre, j’ai appelé la police, il m’a poussé plusieurs fois. »

Interpelé îvre, le fils a déclaré : « Elle m’a poussé à bout. Elle sait pas ce qu’elle fait. Je veux bien partir, je me débrouillerai ».

« La mise à l’épreuve semble mal partie, commente le procureur. Je demande 4 à 6 mois de sursis ».
« 4 mois de sursis » accorde le président avant de suspendre l’audience.

“A la fois auteurs et victimes”

Ils sont jeunes. Ils sont beaux. Ils passaient des weekends en Suisse. Leur histoire d’amour finit au tribunal. La nuit du 31 décembre 2007 chacun des deux a porté et reçu les coups qui les amènent devant le juge.

A gauche il y a Oksana, ukrainienne, étudiante en management, grande et blonde. Elle est entièrement tournée vers lui. Son avocate la retient. A droite Ivan, arménien, consultant, brun et élégant. Raide, il ne se détourne pas. Contre ce déséquilibre vient battre leur ancienne passion. A chaque instant le président s’efforce de la dompter. Pour cela il s’accroche à sa méthode :

« Je ne suis pas curé mais je voudrais vous dire qu’on n’est pas propriétaire des gens. On a le droit de se quitter. Ce que les gens ressentent, veulent, imaginent… même un psychanalyste n’en fera pas la preuve. La tension est là, on la ressent mais ce qui m’intéresse ce sont les faits. Que s’est-il passé ? Où ? Quand ? Comment ? Pourquoi? »

Il résume leur relation : la rencontre, les belles années, les conflits, la découverte d’une autre femme, la jalousie, les moments encore partagés, les déchirements. Le récit se fait de plus en plus détaillé à l’approche de la Saint-Sylvestre. Les SMS cachés, les emails fouillés, les billets d’avion découverts. Dernières relations sexuelles mais aussi derniers coups. Plus violents que les autres, ils laisseront des marques. Le 1er janvier chacun rentre chez soi à Paris. Elle fait constater ses blessures 10 jours après les faits. Elle porte plainte le 16, lui le 17.

Kafka et Marilyn

L’avocate : Je suis embêtée de plaider la première car je ne sais pas si mon confrère va attaquer. J’ai entendu ses propos d’apaisement. Cette procédure est faite de pâte humaine. Soit je part à charge : on a un certificat, un témoignage, l’entourage. En face, une plainte en miroir et pas de témoignage. Je ne vois pas comment peser plus pour l’un que pour l’autre. Soit on a la relaxe… Mais j’ai assuré la défense sans connaître la réquisition du procureur…
Le président : Oui c’est un peu kafkaïen. Les deux sont à la fois auteurs et victimes.
Le procureur : Elle veut être reconnue en tant que victime mais non pas en tant que prévenue. Or les violences sont réciproques. Certains couples tentent de gérer les crises pour qu’elles soient constructives. 6 ans c’est une étape importante : comme Marylin, 7 ans… Le tribunal peut relaxer, condamner… Je ne sais pas ce qui est le mieux. Il n’y a pas de raison de privilégier l’un par rapport à l’autre. Je suis favorable à une reconnaissance de culpabilité des deux et, dans un soucis d’apaisement, à une dispense de peine.
L’avocat : Je rejoins totalement la position du ministère public à l’audience. On va aboutir à une dispense de peine. Mais je suis la seule partie civile : elle a reconnu les coups. Quels sont les éléments objectifs. Il faut lire les emails et les SMS (…) Monsieur le président, vous avez un rôle pacificateur. Mais on ne peut pas tout passer sous silence. Mon client ne veut plus être harcelé.

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“Tout se passe derrière”

Les audiences se déroulent à huis clos dans la 24e chambre de la cour d’appel. Ici sont jugées les affaires concernant les mineurs. Aucun magistrat ne siège en présence du public.

Les parents, les familles, les tuteurs s’installent sur les bancs de l’assistance devant une cour vide.  Ils restent seuls ou en couple. Ils attendent qu’on les appelle. L’inquiétude, la tristesse, la dureté se lisent sur leur visage. Si l’avocat est chaleureux, il s’assoit à leurs côtés, bavarde, les rassure, prépare la parole pour l’audience. Sinon il s’isole à un pupitre et se plonge dans ses papiers. Lui aussi se concentre.

Une porte s’ouvre, un huissier prononce leur nom. Ils se précipitent et disparaissent au fond de la salle.
Un gendarme le confirme : »Tout se passe derrière… »

Pas perdus

Dans les couloirs aussi, il y a les initiés et les autres. Ceux qui connaissent le plan du Palais et les égarés. Ceux qui distinguent les chambres de la Cour d’appel des chambres correctionnelles et ceux qui les confondent.

Les premiers filent droit à petits pas de soldat. Ils ont bien calculé leur itinéraire, arrivent à l’heure. Ils savent que la 24e chambre de la cour d’appel se situe dans le local de la 10e chambre… escalier A, 1er étage, juste après le vestiaire des avocats.

Les seconds glissent d’un panneau à l’autre. Ils zigzaguent entre les colonnes, hésitent, paniquent quand approche l’heure de leur audience  : « Je suis convoqué à la 1re chambre à 9 h mais il n’y a personne… » Et finissent par s’en remettre au premier venu pour les orienter. Parvenus devant la bonne salle ils trouvent porte close et paniquent à nouveau. Rassurés par un gendarme, ils se figent sur un banc, le corps ramassé, aux aguets. L’attente commence avant l’audience.

“Ça ne tient pas”

Nicolas ne fait pas ses 29 ans : il présente au tribunal un visage juvénile, un crâne rasé. Seule une fine bande de cheveux court en diagonale du front jusqu’à la nuque, comme une signature. Il a assisté à toutes les comparutions avec attention et attendu son tour avec anxiété.

Il conduisait sans permis lorsqu’il a été contrôlé. « C’est un permis de Côte d’Ivoire. Pour moi il était valable en France » avait-il justifié ce jour-là. Son casier judiciaire l’a contredit. Une ancienne condamnation pour conduite sans permis côtoie d’autres délits : cession de stupéfiants, escroquerie, extorsion, outrage.

Sagement il répond aux questions : non, il ne fait rien actuellement ; il touche le RMI et aide à quelques déménagements. Oui, il accepte quelques heures de travail d’intérêt général. Il confirme qu’il croyait son permis valable.

« Ça ne tient pas, s’oppose le procureur. Il a déjà été condamné pour les mêmes faits. Je demande 3 mois de prison avec sursis et 140 heures de TIG ».

Il aura 2 mois de sursis, 160 heures de TIG et quittera la salle aussi discrètement qu’un chat.